Déposée le 13 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATDM FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAEFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATDM FINANCES domicilié(e) bestcap 17, 16 AV des Chateaupieds - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 547 962 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATDM FINANCES, M. FAILLY Martine domicilié(e) bestcap 17, 16 AV des Chateaupieds - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque KAEFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATDM FINANCES, SAS - bestcap 17, 16 AV des Chateaupieds - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 501547962
ATDM FINANCES, M. FAILLY Martine - bestcap 17, 16 AV des Chateaupieds - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 4 janvier 2010 - Rejet partiel n°512981 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706160 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-02-11
Machines-outils ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; Machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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